Editeur
CHABAS
Route d’Avignon – BP 60140
84304 Cavaillon Cedex
Tél. 04 90 78 45 45
Fax 04 90 71 50 01
Conception & Développement
Reboost Informatique
92 Place Maurice Bouchet, 84300 Cavaillon
Hébergement
Droits d’auteur
L’ensemble des éléments constituant le site www.groupe-chabas.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteurs et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).
En conséquence, l’utilisateur de www.groupe-chabas.com s’engage à ne pas :
— utiliser ou interroger www.groupe-chabas.com pour le compte ou au profit d’autrui ;
— intégrer tout ou partie du contenu de www.groupe-chabas.com dans un site tiers, à des fins commerciales ou non ;
— copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine.
Ces éléments sont la propriété exclusive de CHABAS, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur.
La mise en place de liens hypertextes d’un site tiers vers le site www.groupe-chabas.com nécessite l’accord préalable de CHABAS.
Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site www.groupe-chabas.com entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. CHABAS se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.
Responsabilités
CHABAS décline toute responsabilité :
En cas d’interruption du site www.groupe-chabas.com pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées ;
En cas d’impossibilité momentanée d’accès au site www.groupe-chabas.com (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ;
En cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation de www.groupe-chabas.com (et/ou des sites qui lui sont liés) ;
En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site www.groupe-chabas.com . L’utilisateur du site www.groupe-chabas.com est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourrait en découler. L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre CHABAS dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.
En aucune manière, CHABAS ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice, direct ou indirect, résultant de, ou en relation avec, l’utilisation des informations disponibles sur www.groupe-chabas.com .